• Histoire des maires de France

    La naissance de la commune en tant que telle remonte au XIème siècle. Puis, au XIIème siècle, le maire fait son apparition. En effet, dès lors que la commune était reconnue juridiquement et politiquement, il lui restait à se doter de représentant. Selon l’époque et les lieux, on parlera de pairs, d’échevins ou de conseillers.

    Le mot maire trouve son origine dans le polyptyque d'Irminon, ouvrage de droit d’un abbé de Saint-Germain-des-Prés au IXème siècle.Il emploie le mot maior quand il parle du représentant du domaine : c’est celui qui administre le village pour le compte du seigneur.

     

    Ancien Régime :

    Mise à mal par l'effondrement des économies et des structures rurales causé par la guerre de Cent Ans, l'institution se développe après celle-ci pour répondre au besoin d'administrer de nouveau les campagnes pour le compte de propriétaires non résidents. À la fin du XVème siècle, les maires achètent leur charge pour deux ans. Souvent, celle-ci revient par intermittence aux mêmes plus importants censitaires. L'institution décline avec le développement et la spécialisation des compétences de l'administration royale, la prévôté (juge, prévôt, lieutenant, procureur fiscal, greffier, huissier), ce avant même le début des guerres de religion.

    Par l'édit royal de 1692 les fonctions de magistrats élus sont supprimées et, dans la plupart des villes sont créés un office de maire et des offices d'assesseurs en remplacement des syndics choisis par les assemblées d'habitants. La vente des nouveaux offices permet de renflouer les caisses de l'État.

    Des édits de 1764 et 1765 tentent de briser ce système arbitraire en proposant un maire choisi par le roi sur proposition de trois candidats.

    L'administration municipale reste sous le contrôle de l'intendant général jusqu'à la Révolution française.

     

    De 1789 à 1799 (Révolution française, Première République, Directoire) :

    Les agents municipaux (maires) sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles, par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

    Avec thermidor (juillet 1794), la constitution instaurée le 22 août 1795 (5 fructidor), met en place les municipalités cantonales. Chaque commune élit dorénavant un agent municipal qui participe à l'administration de la municipalité cantonale. L'agent municipal passe sous l’autorité des "présidents des municipalités cantonales".

     

    De 1799 à 1848 (Consulat, Premier Empire, Restauration, Monarchie de Juillet) :

    La constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5000 habitants, par le Premier Consul pour les autres.

    Avec la loi municipale du 28 pluviôse an VIII (17février 1800), l’appellation de maire revient, qui remplace celle d’agent municipal.

    À compter du 2 pluviôse an IX (22 janvier 1801) le maire est chargé seul de l’administration de la commune et les conseillers ne sont consultés que lorsqu’il le juge utile. Le maire exerce ce pouvoir absolu jusqu’en 1867.

    La Restauration instaure la nomination des maires et des conseillers municipaux. Après 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais les conseillers municipaux sont élus pour six ans.

     

    Du 3 juillet 1848 à 1851 (Seconde République) :

    Les maires sont élus par le conseil municipal pour les communes de moins de 6000 habitants. Les maires des chefs-lieux d'arrondissement, de département et les villes de 10000 habitants et plus, continuent d'être nommés par le préfet.

     

    De 1851 à 1871 (Second Empire) :

    Les maires sont nommés par le préfet, pour les communes de moins de 3000 habitants et pour 5 ans à partir de 1855.

     

    De 1871 à aujourd'hui :

    Dans un premier temps, le système napoléonien est conservé avec des modifications opportunistes.

    Les maires sont élus par le conseil municipal. Pour les chefs-lieux (du département au canton) et les villes de plus de 20 000 habitants, le maire reste nommé par le préfet. Cette situation permet au personnel politique de procéder à des révocations en masse dans la perspective d'élections nationales.

    C'est le 5 avril 1884, qu'une loi sur l’organisation municipale (encore en vigueur) est promulguée, et qui régit le principe de l'élection du maire et des adjoints par le conseil municipal, quelle que soit l'importance de la commune (sauf pour Paris). Elle fixe le mandat à quatre ans, durée portée le 10 avril 1929 à six ans. Sous Vichy, les maires des communes de plus de 10 000 habitants sont nommés par le gouvernement, ceux des communes de 2000 à 10 000 habitants, par le préfet. Les maires des communes de moins de 2000 habitants sont élus par le conseil municipal.

    À Paris, le maire est élu à partir de 1977.

     

    Élection municipale en France

    L'élection municipale en France permet d'élire les membres du conseil municipal de chaque commune. Ceux-ci sont appelés conseillers municipaux. Ils élisent en leur sein le maire, qui préside le conseil municipal, ainsi que les adjoints au maire. Le mandat des conseillers municipaux, du maire et de ses adjoints est de six ans.

    Les grands électeurs du Sénat sont déterminés à 95 % par les élections municipales.

     

    Alsace

    En Alsace de 1871 à 1918, annexé au Iième Reich allemand, les maires sont nommés pour 6 ans par le président du district (Bezirkspräsident), qui est l'équivalent du préfet.

    Pendant la Seconde Guerre mondiale, l'Alsace étant rattaché au IIIème Reich allemand, les maires des villages, issus de la communauté villageoise sont nommés par le commissaire de l'arrondissement (Landkommissar des Kreises) qui est plutôt un administratif. Ceux des grandes villes, investis par le parti national-socialiste (NSDAP), sont généralement des Allemands et dépendent directement du gauleiter ou chef du Parti pour la région d'Alsace.

    Article tiré de Wikipédia


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