Quand la généalogie désigne les vrais héritiers

Dans cette histoire vraie, tout semblait parfaitement réglé ; un vieil original décède sans héritiers directs et sans rédiger de testament ; une nièce se présente pour réclamer sa part du patrimoine évalué à 3,5 MF ; elle affirme que la famille est éteinte du côté paternel, sur la foi de son livret de famille, le notaire s’apprête à lui régler son dû… tous ces gens avaient oublié la loi du sang et de la généalogie !

Le code Napoléon, article 755 du code civil, dit que l’on peut hériter d’un parent jusqu’au 6ème degré. Six degrés de parenté, cela fait cousiner des gens qui, dans bien des cas, ne se sont jamais vus. Connaissez-vous seulement le nom des enfants des cousins germains de votre père ? Ils peuvent être des dizaines sans même que vous ne soupçonniez leur existence. Et pourtant, si jamais vous veniez à décéder sans héritiers prioritaires (enfants, petits-enfants, parents, grands-parents), ces cousins inconnus viendraient gonfler la liste de votre dévolution successorale.

Alice N. avait un réel lien de parenté avec ce monsieur âgé et fortuné qu’elle avait dorloté durant ses derniers jours. L’histoire se passe en Bourgogne, dans un milieu rural où le contrat oral prime sur le contrat écrit. Pour ce vieil homme à la tête d’un patrimoine de 3,5 MF, c’est une évidence : après son décès, sa nièce lointaine héritera. Il veut la remercier pour son dévouement et toutes les attentions dont elle l’a entouré. Pour lui, c’est tellement évident qu’il écarte avec agacement le conseil de son notaire de coucher cette volonté sur le papier, de rédiger un testament en la faveur d’Alice.

Et pourtant, le notaire avait raison. Le vieux célibataire décède, la succession est ouverte, aucun testament n’a été écrit, une rapide vérification dans les actes d'état civil permet d’établir que le défunt n’avait nulle famille, nul héritier direct. Sûre de son bon droit, Alice N. se présente munie de son livret de famille pour prouver sa filiation. Elle cousine bien avec le défunt du côté maternel. Et en l’absence de tout héritier réservataire, le notaire s’apprête à lui régler le montant de ses droits, soit près de 1,4 MF, une fois prélevée la part de l’état.

Bon professionnel, le notaire est quand même pris d’un doute. Et si d’autres héritiers plus proches existaient, notamment du côté paternel ? Il faudrait alors partager l’héritage en deux parties égales entre les cousins du père et les cousins de la mère du défunt. Il décide alors de mandater un généalogiste successoral spécialisé dans la recherche d’héritiers.

L’enquête allait être des plus surprenantes. La première vérification tombe comme un coup de théâtre : en aucun cas, la nièce en question ne peut hériter. Le généalogiste montre que sa parenté n’est établie qu’au 7ème degré. Seul le père d’Alice aurait pût prétendre à la fortune de son cousin lointain. Hélas, ce dernier était décédé, il y a déjà quelques années et son droit à succéder s’était éteint avec lui. La déception d’Alice fut immense.

A ce point de l’enquête, cette succession confortable allait rentrer dans les caisses de l’état puisque aucun autre héritier ne s’était présenté. Le notaire aurait sans doute trouvé cela plus simple et le dossier aurait été réglé en quelques semaines. Mais le généalogiste professionnel ne l’entendait pas de cette oreille. Légalement, il ne peut percevoir d’honoraires directement sur une succession, sa seule rémunération, il la tient des héritiers retrouvés. Il leur fait signer un contrat de révélation dans lequel ils s’engagent à lui régler un pourcentage de la somme reçue, entre 25 et 50%. Et s’il ne découvre pas d’héritiers, le généalogiste supporte seul le coût de l’enquête. Pas d’héritiers, pas d’honoraires : le généalogiste travaille à ses risques et périls.

Il décide donc de poursuivre ses investigations. Deuxième coup de théâtre : après avoir écarté une fausse héritière, le généalogiste en retrouve un vrai. Il révèle que le père du vieil homme avait bel et bien de la famille. L’enquête est menée dans les registres d’état civil sur autorisation spéciale du procureur de la République pour des actes datant de moins de cent ans. On lui découvre un frère de dix ans son cadet, lequel s’était marié et avait eu deux enfants dont l’un parfaitement en vie. Ce cousin au 4ème degré avait vocation à rafler la totalité de la mise !

C’était sans compter sur la complexité des familles : les grands-parents du défunt avaient divorcé et le grand-père s’était remarié. Une information très difficile à trouver. Elle aurait dû figurer sur son acte de naissance, puisque depuis 1898, les divorces et remariages sont inscrits dans les mentions marginales. Mais ces événements s’étaient produits avant cette date, et seul l’acte de décès du grand-père avait pu livrer cette information. Le limier de la généalogie n’avait pas voulu fermer son dossier sans retrouver cette pièce essentielle. Elle le mit sur la piste de ce nouveau couple qui avait eu une fille, elle aussi parfaitement en vie au moment du décès de son neveu.

Âgée de 82 ans, la tante, parente au 3ème degré était prioritaire sur le cousin au 4ème degré et bien sûr par rapport à Alice N. qui ne pouvait montrer qu’un lien au 7ème degré.

Grâce à la généalogie, cette dame a été désignée seule héritière d’un neveu qu’elle n’avait jamais vu !